Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association.

1 - COTISATION

Les membres actifs doivent s'acquitter d’une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d’administration. La cotisation est de 90 euros par année (du 3 septembre 2010 au 30 juin 2011).

Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de l’association avec possibilité de paiement en deux fois (1er juin et 1er septembre).

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

Le règlement de la cotisation se fera le jour de l’adhésion au club.

La cotisation est utilisée pour l'achat des lots trimestriels, du lot annuel, du renouvellement de notre matériel, du pot de début d'année et du paiement de notre assurance.

2 - ADMISSION

L’admission dans l’association est autorisée par le bureau qui examine les demandes de nouvelles admissions à chacune de ses réunions.

Aucun mineur ne sera admis.

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion.

3 - EXCLUSION

Un membre peut être exclu pour non respect des règles suivantes :

- Enjeu financier

- Matériel détérioré

- Comportement dangereux

- Propos désobligeants envers les autres joueurs

- Comportement non-conformité avec l’éthique de l’association

- Comportement non-conformité avec la loi

- Non respect des statuts et du règlement intérieur

- Détérioration des locaux mis à disposition

Celle-ci doit être prononcée par le bureau, le conseil d’administration, l’assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

4 - PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre se perd par :

- Démission

- Décès

- Non renouvellement du paiement de la cotisation annuelle

- Radiation prononcée par le bureau pour motif grave après convocation de l’intéressé par lettre recommandée avec demande d’avis de réception mentionnant le motif de la radiation envisagée, suivi d’un entretien contradictoire et individuel.

5 - RESPONSABILITE

Les membres du bureau et du conseil d’administration sont responsables de la gestion de l’association, sous réserve de(s) faute(s) accomplie(s) durant leur mandat et reconnue(s) devant une juridiction.

Chaque membre est personnellement responsable et redevable en cas de détérioration du matériel de l’association.

6 - MESURES DE POLICE

Il est interdit de jouer de l’argent.

Toute boisson est formellement interdite à proximité d’une table ou tout autre accessoire de jeu.

7 - TOURNOI

L’inscription à chaque tournoi se fera :

- Directement sur le site internet

- Par email

- Par téléphone

Le dernier délai d’inscription au tournoi est fixé impérativement le jeudi précédant le tournoi jusqu’à 20 heures précises. Passé ce délai, l’inscription n’est plus prise en compte.

Le membre arrivant en retard sera éliminé une fois le 3ème niveau des blindes commencé.

La saison se déroule en 18 tournois et 3 finales trimestrielles.

Lors de chaque tournoi (hors finales trimestrielles) des points sont attribués selon les positions (voir grille des points).

De plus, à chaque participation à un tournoi 10 points sont attribués automatiquement à chaque membre.

Le membre qui abandonne un tournoi en cours ou bien qui ne vient pas sans en avoir informé le staff au moins 1 heure avant le début du tournoi aura 2 sanctions :

- La perte du bonus de fidélité (10 points)

- Suspension pour le tournoi suivant

Un trimestre se compose de 6 tournois plus une finale.

Les 32 meilleurs membres du classement trimestriel pourront participer à la finale. Les 4 premiers en seront récompensés.

La manipulation des jetons n'est autorisée que par les 4 membres dirigeants de l'association.

Une ligue des Masters aura lieu en fin de saison. 10 personnes seront qualifiées :

- Les premiers de chaque classement trimestriel

- Les 3 gagnants des finales trimestrielles

- Les 4 premiers du classement général

Si la ou les mêmes personnes cumulent les qualifications, la ou les personnes suivantes seront désignées.

Une récompense sera attribuée selon le budget de l'association.

Classement général :

L’arrêt du total des points se fera après le 18e tournoi.

En fin de saison, le premier du classement général se verra attribuer un super lot qui sera défini en cours d’année.

8 - INSCRIPTION

Les 10 derniers membres du classement général devront affronter les nouveaux prétendants afin de pouvoir regagner leur place au club (arrêt des points après le 16e tournoi).

Un quota de 12 tournois sur 18 sera exigé dans la saison. Si ce quota n’est pas respecté le membre sera obligé de faire le tournoi de sélection.

En ce qui concerne les ladies, elles ne seront pas sanctionnées par les places de relégation et les éventuelles nouvelles ladies seront dispensées du tournoi de sélection afin d’augmenter la mixité du club.

Le nombre des membres sera arrêté à 64 mais nous avons prévu une marge de 6 personnes supplémentaires en cours d’année. Ces 6 places supplémentaires seront attribuées uniquement à des ladies ou ladies avec leurs conjoints.

9 - MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR

Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration conformément à l’article 12 des statuts de l’association.

Il peut être modifié à tout moment par le Conseil d’Administration. Les membres de l’association en seront tenus informés sous un délai de 1 mois suivant la date de modification pour application.

10 - DROIT A L'IMAGE

En adhérant, le membre donne l’autorisation de la captation ou de la diffusion de son image lors de tout évènement organisé par l’association et/ou de tout autre évènement en collaboration ou en rapport avec l’association afin d’être exploitée sans en faire un usage négatif, mais de promouvoir l’association. Ce droit à l’image sera validé tant que l’association La Ciotat poker club existe.

11 - ASSURANCE

Notre association est assurée en multirisques. Par ailleurs, il est précisé que seuls les membres de l'association sont couverts par l'assurance les soirs de tournoi. En conséquence, les visiteurs, accompagnants et observateurs qu'ils soient majeurs ou mineurs ne sont pas admis dans la salle de jeu pendant le déroulement des tournois.